Le SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay a été approuvé par délibération le 8 juin 2016. Une procédure de modification simplifiée du SCoT, approuvée par le conseil du Pôle métropolitain le 7 décembre 2022, a permis d'intégrer le volet littoral de la loi ELAN.
Le SCoT est exécutoire dans sa dernière version depuis le 21 janvier 2023.
Délibérations :
Délibération d'approbation du SCoT du Pays de Châteaulin et du Porzay (juin 2016)
Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 du SCoT (décembre 2022)
Annexe 1 : modifications apportées au projet
Annexe 2 : demandes non prises en compte
Annexe 3 : bilan de la mise disposition du public
Annexe 4 : documents soumis à approbation
Rapport de présentation :
- 1-1-1 - Diagnostic du territoire
- 1-1-2 - Etat Initial de l'Environnement
- 1-2 - Explication des choix
- 1-3 - Analyse et justification de la consommation de l'espace
- 1-4 - Évaluation environnementale
- 1-5 - Indicateurs de suivi
- 1- 6 - Phases de réalisations envisagées
- 1- 7 - Articulation avec les autres plans et programmes
- 1-8 - Résumé non technique
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) :
