Conseil du Pôle métropolitain du 7 décembre 2022

Le Conseil du Pôle métropolitain s'est déroulé à  la Communauté d'agglomération du Pays de Landerneau-Daoulas

Liste des délibérations soumises au conseil du Pôle métropolitain : 7 décembre 2022

Débat d'Orientation Budgétaire 2023

Modification simplifiée n°1 du SCoT de la communauté de communes du Pays de Châteaulin et du Porzay : bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée

Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57  - Règlement budgétaire et financier 

Modification de la délibération n°2015-02-05 portant sur la détermination des durées d’amortissement des immobilisations  - Modalités d’amortissement - Nomenclature M 57Modalités d’amortissement - Nomenclature M 5