Conseil du Pôle métropolitain du 15 décembre 2021

Le Conseil du Pôle métropolitain s'est déroulé au siège de la communauté de Lesneven-Côte des Légendes

Durée du temps de travail - Application des 1 607 heures

Nouvelles modalités relatives au télétravail

Mise en œuvre d'un Compte Épargne Temps

Adhésion au CNAS

Mise en place de titres restaurant

Mise en place du régime indemnitaire (RIFSEEP) tenant compte des fonctions

Débat d'Orientation Budgétaire 2022

Territoire engagé transition écologique : lancement du programme - Signature du Contrat d'Objectif Territorial

Examen au cas par cas prise en application de l'article R 104-33 du code de l'urbanisme dans le cadre de la procédure de modification simplifiée du SCoT de la CC du Pays de Châteaulin et du Porzay

Définition des objectifs de la modification simplifiée du SCoT de la Communauté de communes du Pays de Châteaulin et du Porzay et fixation des modalités de concertation et de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée